Assemblée générale
L’Assemblée générale constitue l’organe suprême de l’association, sous réserve des droits particuliers prévus par les statuts pour préserver la continuité et la mission.
Gouvernance & continuité
Une gouvernance pensée
pour protéger la mission dans la durée.
ARIEL-IA est une association suisse à but non lucratif constituée à Genève le 20 juin 2026. Sa gouvernance a été pensée pour assurer la continuité éthique, humaine, stratégique et technologique du projet, sans dépendance excessive à une seule personne.
Les statuts prévoient une gouvernance renforcée afin de protéger
la mission, la propriété intellectuelle stratégique et les principes
fondateurs de l’association.
Principes de gouvernance
Protéger l’association sans la figer.
La gouvernance d’ARIEL-IA doit permettre d’agir, de décider, de transmettre et d’évoluer, tout en empêchant la dénaturation de la mission fondatrice.
Une gouvernance au service d’une mission
ARIEL-IA n’a pas été constituée uniquement pour administrer une structure. Elle a été constituée pour protéger une mission : promouvoir une intelligence artificielle éthique, humaine et souveraine, défendre la maîtrise des données, transmettre le savoir et développer des technologies civiles utiles au vivant.
Sa gouvernance vise donc un équilibre : permettre une gestion opérationnelle claire, tout en protégeant les valeurs, les technologies, les droits, les documents et les actifs immatériels créés dans le cadre du projet.
Cette organisation repose sur des statuts, une charte, un Conseil de direction, des mécanismes de contrôle et une logique de continuité pensée dès l’origine.
Organisation statutaire
Les organes de l’association.
ARIEL-IA dispose d’une organisation statutaire destinée à encadrer les décisions, les responsabilités et la continuité du projet.
Conseil de direction
Le Conseil de direction assure la direction générale, stratégique, administrative, financière, patrimoniale et opérationnelle de l’association.
Contrôle financier
Les comptes sont soumis à un contrôle adapté à la taille, aux ressources, aux risques et aux obligations légales de l’association.
Comité éthique et de mission
Un comité éthique et de mission peut être constitué afin d’éclairer les décisions sensibles, notamment en matière d’IA, de cybersécurité, de santé, de données ou de partenariats stratégiques.
Commissions et groupes de travail
Des commissions ou groupes de travail peuvent être créés pour accompagner des projets spécifiques : documentation, formation, ARCAN, recherche, partenariats ou conformité.
Cadre documentaire
Les statuts, le règlement intérieur, la charte, les procédures internes et les documents de transmission forment le socle de gouvernance d’ARIEL-IA.
Conseil de direction
Une direction transmise à la nouvelle génération.
La direction effective d’ARIEL-IA est désormais assumée par les descendantes directes du fondateur, dans un cadre familial, statutaire et responsable.
Composition publique de la gouvernance
Les descendantes directes du fondateur, Stéphane Valente, assument désormais les fonctions statutaires de Présidente, Vice-présidente, Secrétaire et Trésorière.
Ensemble, elles forment le Conseil de direction de l’Association ARIEL-IA. Cette organisation permet d’assurer la continuité familiale, éthique et stratégique de la mission.
Les informations nominatives formelles relatives aux fonctions inscrites ou déclarées peuvent être consultées par les voies officielles prévues par le droit suisse, notamment auprès du Registre du commerce lorsque ces informations sont disponibles.
Par choix de protection et de sobriété, l’association ne publie pas de données personnelles détaillées concernant les membres de sa direction sur son site web.
Fondateur
Un fondateur en retrait opérationnel.
Le retrait du fondateur de la direction opérationnelle fait partie de la logique de transmission du projet.
Rôle de Stéphane Valente
Stéphane Valente, fondateur d’ARIEL-IA, a souhaité se mettre en retrait de la direction opérationnelle de l’association afin de permettre une transmission effective et durable.
Il demeure actif au sein de l’association en qualité de fondateur, personne-ressource et garant de la mémoire technique, éthique et stratégique du projet.
Il peut être consulté par le Conseil de direction lorsque son expérience, sa connaissance historique des projets ou son expertise technique sont utiles à la compréhension, à la protection ou à la poursuite des travaux engagés.
Ce rôle permet de préserver l’intention fondatrice tout en confirmant que la gouvernance effective appartient désormais au Conseil de direction.
Mission protégée
Des principes qui ne doivent pas être dénaturés.
Les principes fondateurs ne sont pas de simples valeurs d’affichage. Ils constituent le cadre permanent dans lequel l’association doit agir.
Humanité
La technologie doit rester au service des personnes, de leur dignité, de leur autonomie et de leur capacité à comprendre.
Éthique
Les décisions doivent être prises avec responsabilité, sans zones grises volontaires ni compromis contraires à la mission.
Souveraineté
Les utilisateurs, organisations et institutions doivent conserver la maîtrise de leurs données, de leurs outils et de leurs choix numériques.
Transmission
La connaissance, les outils et les documents doivent pouvoir être compris, transmis et poursuivis dans un cadre responsable.
Sobriété
L’association privilégie les approches locales, maîtrisées, explicables et proportionnées aux besoins réels.
Protection du vivant
Les technologies doivent contribuer à protéger les personnes, les savoirs, les ressources essentielles et les générations futures.
Patrimoine stratégique
La propriété intellectuelle comme patrimoine de mission.
Les technologies, noms, logiciels, architectures, documentations et savoir-faire développés dans le cadre d’ARIEL-IA ne sont pas seulement des actifs techniques. Ils constituent un patrimoine à protéger.
Technologies et actifs protégés
L’association détient, administre ou protège les droits nécessaires à la continuité de sa mission : logiciels, codes sources, architectures, concepts, méthodes, documentations, chartes, marques, prototypes, bases de connaissances, savoir-faire, secrets d’affaires et procédures.
Sont notamment concernés les projets ou familles technologiques ARIEL-IA, ARCAN, MONIA, WAIK, SYNCHRONA, QSS, SST, AAA, ISC, PRISM et leurs dérivés.
Cette protection vise à empêcher la perte de contrôle, la dénaturation, l’appropriation abusive ou l’exploitation contraire à la mission et à la charte de l’association.
Décisions sensibles
Certaines décisions exigent une protection renforcée.
La gouvernance d’ARIEL-IA distingue les décisions courantes des décisions pouvant affecter durablement la mission, les actifs ou l’identité de l’association.
Mission et principes
La modification du but général ou des principes fondateurs intangibles ne peut pas être traitée comme une décision ordinaire.
Actifs stratégiques
Les droits, technologies, marques, clés, infrastructures critiques et participations stratégiques doivent être protégés par des règles renforcées.
Exploitation des technologies
Aucune licence ou convention ne doit autoriser un usage contraire à la charte, notamment la surveillance de masse, les backdoors ou la captation non consentie.
Partenariats majeurs
Les collaborations sensibles doivent être évaluées selon leur cohérence avec la mission, les risques encourus et le respect de la souveraineté ARIEL-IA.
Transformation future
La création ou le transfert vers une fondation suisse doit respecter la mission, les principes fondateurs et la protection du patrimoine stratégique.
Dissolution
En cas de dissolution, le patrimoine restant ne peut pas être distribué aux membres, mais doit être affecté à une structure poursuivant des buts analogues.
Transparence interne
Contrôle, documentation et conflits d’intérêts.
Une gouvernance saine suppose de documenter les décisions importantes, de gérer les conflits d’intérêts et de préserver une lecture claire des responsabilités.
Une gestion documentée
Les comptes, budgets, rémunérations significatives, contrats avec des personnes proches, participations, royalties et conventions de licence doivent être documentés de manière claire.
Toute personne participant à un organe de l’association et disposant d’un intérêt personnel direct ou indirect dans une décision doit le déclarer. Lorsque cela est nécessaire, elle s’abstient de participer au vote concerné.
Cette approche n’a pas pour but de complexifier la gouvernance, mais de préserver la confiance, la traçabilité et l’intégrité de l’association.
Trajectoire institutionnelle
L’association aujourd’hui, la fondation demain si les conditions sont réunies.
La structure actuelle est l’association. La fondation reste une trajectoire possible, prévue pour préserver la mission dans le temps si les conditions juridiques, humaines, opérationnelles et financières sont réunies.
Préparer la fondation sans la précipiter
Les statuts prévoient que l’association peut préparer la création ou la transformation fonctionnelle de son patrimoine de mission vers une fondation suisse poursuivant des buts compatibles.
Cette éventuelle fondation devra reprendre les principes fondateurs, la charte, l’interdiction de distribution de bénéfices, la protection de la propriété intellectuelle stratégique, l’affectation obligatoire des ressources aux buts de mission et la continuité de gouvernance.
Tant que ces conditions ne sont pas réunies, l’association constitue le cadre juridique actif, opérationnel et légitime d’ARIEL-IA.
Comprendre le cadre
Une gouvernance au service de la confiance.
La gouvernance d’ARIEL-IA vise un objectif simple : permettre l’action tout en protégeant durablement la mission, les personnes, les technologies et les valeurs fondatrices.